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HISTOIRE DâOX COMPETENCES LâEQUIPE NEWS CONTACTS NOUS REJOINDRE ET PLUS facebook follow us on twitter linkedin Passer la vidéo -- COMPETENCES COMPETENCES NOUVELLES TECHNOLOGIES CRÃATION ET MÃDIAS PROPRIÃTà INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DROIT DU TRAVAIL « NOUVELLES TECHNOLOGIES CONTRATS INFORMATIQUES CONTRATS INFORMATIQUES Pionnier dans le domaine de lâencadrement juridique du cloud computing dès 2004, le cabinet est rompu à la rédaction des contrats informatiques (SaaS, ASP, OEM, outsourcing, développement et intégration de logiciels , création et hébergement de sites Internet , etc.) et à leur négociation avec de grands groupes (ISP, grands groupes mondiaux). Cette maîtrise des enjeux techniques particuliers des contrats informatiques est renforcée par la compétence aigüe du cabinet sur les questions de propriété intellectuelle , enjeux souvent fondamentaux de ces contrats, tant pour les SSII que pour leurs clients. DONNÃES PERSONNELLES DONNÃES PERSONNELLES à lâheure du renforcement des pouvoirs de la CNIL, du développement de la publicité ciblée, des réseaux sociaux et de lâindividualisation de lâaccès aux médias, le cabinet intervient à la fois comme correspondant informatique et liberté auprès de la CNIL pour le compte de ses clients et comme conseil dans lâorganisation juridique de la collecte, de la gestion et de lâexploitation de ces données. Notre maîtrise de la protection des bases de données permet de sécuriser la structure et lâorganisation même de cet actif fondamental de lâentreprise et notre expertise en droit du travail de conseiller les employeurs dans le traitement de ces données appliquées à lâentreprise. INTERNET INTERNET Média incontournable, Internet est devenu le lieu de rencontre des droits dâauteur ( audiovisuel , textes , musiques ), de la gestion des données personnelles , des contrats informatiques , des marques , noms de domaine et du droit de la presse . Autant de domaines dans lesquels le cabinet intervient quotidiennement. BASE DE DONNÃES BASES DES DONNÃES Souvent méconnues, les bases de données constituent pourtant un actif de plus en plus incontournable de lâentreprise, au croisement de la propriété intellectuelle et de la gestion des données personnelles . Ox intervient dans la protection de cet actif notamment dans le cadre du développement des projets Big Data où il joue un rôle fondamental. NOMS DE DOMAINE NOMS DE DOMAINE Le nom de domaine est rapidement devenu un actif essentiel de tous les acteurs économiques ; donc un enjeu primordial et une source de contentieux. Après des débuts mouvementés, ce contentieux est rentré dans le rang. Il nâen a pas pour autant perdu ses spécificités : procédures auprès des registrars, responsabilité des intermédiaires techniques, voisinage avec le nom commercial , lâenseigne ou le droit des marques . CONTREFAÃON CONTREFAÃON En matière informatique, la protection contre la contrefaçon, comme lâaction en contrefaçon , impliquent la mise en Åuvre de stratégies dont la maîtrise est essentielle au succès de lâaction. Le cabinet sâen est fait une spécialité (préservation de la preuve de lâoriginalité en amont, expertise informatique, dépôt et accès aux codes sources des logiciels ). LOGICIELS LOGICIELS Sécuriser la détention effective des droits de propriété intellectuelle sur les éléments composant le logiciel (codes sources mais aussi graphismes , briques et programmes open sources, base de données , etc.), Mettre en Åuvre des stratégies spécifiques de protection efficace des logiciels, instaurer des garanties de pérennité des investissements clients par lâorganisation dâun accès régulé aux codes sources, organiser leur maintenance et leur évolution , autant dâexemples de sujets sur lesquels le cabinet conseille et assiste ses clients au quotidien. « CRÃATION ET MÃDIAS CINÃMA CINÃMA Conseil de nombreux auteurs, producteurs et financiers, le cabinet peut se prévaloir dâune connaissance intime non seulement des aspects contractuels (contrats de cession de droits, contrats de cession du droit dâadaptation audiovisuelle, contrats dâartiste, contrats de coproduction, contrats de partenariats, mandats de distribution, etc.) mais aussi des aspects économiques : montages financiers, modes dâexploitation et circuits de rémunération. AUDIOVISUEL ET TÃLÃVISION AUDIOVISUEL ET TÃLÃVISION Le cabinet conseille de nombreux créateurs et producteurs dans un secteur en pleine mutation : engouement pour les séries de fiction, multiplication des projets dâanimation, forte demande dâémissions de flux, développement de projets propres à Internet (web séries et web docus). Le tout en tenant compte de budgets qui sont souvent réduits et qui obligent donc à innover artistiquement, mais aussi juridiquement. MUSIQUE MUSIQUE CÅur historique de lâactivité du cabinet, le marché de la musique a connu, ces dernières années, une crise sans précédent qui a totalement rebattu les cartes tant économiquement que contractuellement. Contrats dits 360°, téléchargements, streaming payant, partenariats commerciaux, spectacles vivants : les nouveaux modes de consommation de la musique sont autant de nouvelles sources dâexploitation et de revenus. Pour nous, autant de nouveaux champs de conseil, de négociation et de contentieux. PUBLICITà PUBLICITà Le cabinet accompagne de nombreux acteurs traditionnels du marché de la publicité (annonceurs, agences de publicité, producteurs, agences de mannequins, agences de graphismes , studios son , créateurs) mais aussi ceux qui apparaissent sur le marché online (e-commerçants, DMP, SSP, DSP, Market Places) dans un secteur en pleine révolution, dans lequel les droits dâauteur, droits voisins, droits à lâimage et, pour la publicité en ligne, données personnelles , sont souvent des enjeux essentiels mais oubliés. MARCHà DE LâART MARCHà DE LâART Les codes et valeurs de ce marché lui sont aussi spécifiques que les problématiques juridiques quâon y rencontre. Le cabinet accompagne, depuis des années, de nombreux professionnels (artistes, marchands, ayants-droit, syndicats professionnels) dans tous les aspects de leur activité : contrats, contentieux de lâannulation de vente, baux commerciaux , droit de suite, contentieux pénal du faux, de la contrefaçon et de lâÅuvre volée. GRAPHISME, DESIGN ET ANIMATION GRAPHISME, DESIGN ET ANIMATION La mode de lâanimation, publicitaire ou de fiction, et lâimportance croissante du signe et du logo ont soudainement placé le graphisme et le design au centre des préoccupations de nombreux opérateurs : maisons de mode et de luxe  , industries de consommation. Très actifs dans ce secteur devenu crucial, le cabinet a développé une expertise unique dans la négociation et la défense de droits qui sont à la croisée des droits dâauteur, du droit des marques et des nouvelles technologies . LITTÃRATURE ET BANDE DESSINÃE LITTÃRATURE ET BANDE DESSINÃE Lâédition littéraire sâapprête à sauter à pieds joints dans lâère numérique. Lâexpérience acquise dans des secteurs de la création qui lây ont précédée ( musique et audiovisuel , notamment) permet au cabinet dâoffrir aux auteurs autant quâaux éditeurs des solutions juridiques et économiques à la fois sûres et innovantes. MODE, LUXE ET BEAUTà MODE, LUXE ET BEAUTà Les grandes multinationales du luxe comme les créateurs de mode les plus pointus ont investi tous les secteurs de la création : la publicité , évidemment, mais aussi le graphisme , lâ audiovisuel , la musique ou lâ art contemporain . Le cabinet les accompagne dans ces domaines nouveaux qui répondent chacun à des règles et des codes qui leur sont propres. CONTREFAÃON CONTREFAÃON Saisies-contrefaçons, plaintes pénales, injonctions de production de pièces, mesures dâinterdiction : les moyens de
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